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Un article de Jérémy Renchy
Plan de l'article
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- Toutes les dépenses engagées par une société ne peuvent contribuer à la réduction du résultat fiscal, dont le but est de réduire l’impôt à payer (IS ou IR). Il convient de noter que si ces frais sont comptabilisés, ils devraient être exclus du calcul du résultat fiscal au moyen d’un « rétablissement extractible ». Conditions générales de déductibilité des frais
- Dépenses strictement non déductibles
- Dépenses déductibles sous conditions
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Toutes les dépenses engagées par une société ne peuvent contribuer à la réduction du résultat fiscal, dont le but est de réduire l’impôt à payer (IS ou IR). Il convient de noter que si ces frais sont comptabilisés, ils devraient être exclus du calcul du résultat fiscal au moyen d’un « rétablissement extractible ». Conditions générales de déductibilité des frais
En règle générale, les dépenses sont déductibles sous trois conditions :
- Être engagée dans l’intérêt direct de l’exploitation ou dans le cadre de la gestion normale de l’entreprise ;
- être efficaces et suffisamment justifiés ;
- Corrélation avec le exercice comptable auquel ils sont liés à l’impôt.
Dépenses strictement non déductibles
- Dépenses personnelles : Les frais de loyer pour le logement personnel ou les frais d’habillement non professionnel de l’exploitant sont des dépenses non déductibles.
- Agios bancaires de l’opérateur individuel (IE) : lorsque le découvert résulte principalement de dépenses de titre personnel.
- Impôts : L’impôt sur les sociétés et l’impôt sur le revenu ne sont pas déductibles.
- Taxe sur le logement : cette taxe affecte directement le gestionnaire d’une entreprise, il n’est jamais déductible que la propriété soit mise à la disposition de l’entreprise ou non ;
- Pénalités et amendes : les pénalités, les amendes fiscales, les intérêts en retard et la majoration ne sont pas déductibles du résultat fiscal ;
- Contreventions routières et amendes pénales : ne sont pas déductibles.
- somptueuses : Dépenses Dépenses relatives à la chasse, la pêche, l’achat, la location ou toute autre opération visant à aliéner des résidences récréatives, des yachts et à l’entretien de ces biens ne sont pas déductibles.
- Véhicules de tourisme : la loi prévoit également l’exclusion du droit de déduire deux autres catégories de redevances :
- La dépréciation des voitures particulières pour la fraction de leur prix d’achat supérieure à 18 300 euros ; lorsque ces véhicules ont un taux d’émission de dioxyde de carbone supérieur à 200 grammes par kilomètre, ce montant est ramené à 9 900 euros ;
- Dans le cadre d’un bail ou d’un bail à long terme, la part du loyer correspondant à l’amortissement facturé par le bailleur pour la fraction du prix d’acquisition des voitures particulières supérieure à 18 300 euros (9 900 euros lorsque ces véhicules ont un taux d’émission de dioxyde de carbone plus élevé à 200 grammes par kilomètre) ;
- Charges de sécurité sociale pour les travailleurs indépendants (RSI) : Le CRDS aussi qu’une fraction du CSG ne sont pas déductibles d’impôt ;
Dépenses déductibles sous conditions
- Frais de transport pour la maison ou le travail : ils sont déductibles à condition que le déménagement soit normal, c’est-à-dire 40 km. Au-delà de cela, il est nécessaire de justifier que l’éloignement échappe au contrôle du contribuable et qu’il ne résulte pas de commodité personnelle.
- Frais de repas : Les frais de repas peuvent être déduits à condition que la distance entre la maison et le travail ne permet pas de prendre les repas à la maison. Toutefois, seule la fraction du coût qui est plus élevée que celle d’un repas pris à la maison et au-dessous du plafond représentant la nature excessive du repas est déductible.
- Loyer de biens immobiliers appartenant à l’exploitant : les sommes correspondant au loyer normal peuvent être déduites du résultat à condition qu’elles soient déclarées comme revenus de la propriété.
| 2013 | |
|---|---|
| Prix d’un repas à la maison | 4.55€ |
| Dépenses limite | 17.70€ |
| Déduction maximale | 13.15€ |
En 2013, pour un repas de 7,50€, le montant de la franchise est de 2,95€ ou 7,50€ réduit 4,55€. Inversement, au-delà de 17,70€, le montant de la franchise est plafonné à 13,15€.
Notez que la totalité des frais doit être réelle et justifiée par des factures.
